mamot répertoire des municipalités

17 Jan mamot répertoire des municipalités

Nouvelle recherche. Rapport financier. Traitement : CMM, 2018. 74, rue Aqqutituqaq Rapport financier. Mission. Utilisation du sol – Répartition des usages sur la superficie terrestre Source : CMM, 2016. Répertoire des municipalités. Nom d'utilisateur (code géographique) : Mot de passe : Mention de sources - photos; Politique de confidentialité Le MAMOT est d'avis que toute comparaison entre organismes n'a de sens que si les facteurs d'influence sont bien connus de même que les spécificités de chaque indicateur de gestion, et ce, pour chacun des organismes municipaux inclus dans la comparaison. Soutenir, dans l’intérêt des citoyens, l’administration municipale, l’habitation ainsi que l’aménagement, le développement et l’occupation durables du territoire. Répertoire des municipalités du Québec. Ce résultat n'inclut pas les villages nordiques, cris et naskapi. Avril 2019 . Ce document est disponible, en version pdf, pour les années reçues par le Ministère depuis 2016. Nom d'utilisateur (code géographique) : Mot de passe : Mention de sources - photos; Politique de confidentialité l’adresse suivante : www.mamot.gouv.qc.ca. Des indices permettant de comparer les municipalités entre elles, pour une année donnée, sont également présentés. Redéfinition des relations Québec-municipalités et statuts des villes de Montréal et de Québec. Répertoire des municipalités. Répertoire des municipalités du Québec. Source : MAMOT, Répertoire des municipalités, 2018. Cette entente permettra aux municipalités de mieux s’adapter à l’évolution des enjeux socioéconomiques et aux réalités contemporaines. Répertoire des municipalités du Québec. 6 avril 2016. Répertoire des municipalités du Québec. Vous trouverez les coordonnées de votre municipalité dans le Répertoire des municipalités à . Les organismes municipaux doivent transmettre leur rapport financier au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation chaque année. Des indices permettant de comparer les municipalités entre elles, pour une année donnée, sont également présentés. Ces documents reçus sont présentés ici en une seule version pdf. Territoire. Répertoire des municipalités du Québec. Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation, La ministre des Affaires municipales et de l'Habitation, La ministre responsable de la Métropole et de la région de Montréal, Relations de travail – Secteur municipal », Allègements administratifs pour les municipalités », Soutien à la reconstruction et à la relance de la Ville de Lac-Mégantic », Inondations printanières 2019 – Zone d’intervention spéciale », Mesure d’aide relative à l’habitation et à l’aménagement pour Sainte-Marthe-sur-le-Lac », Inondations printanières 2017 – Aménagement du territoire », Gouvernance municipale en développement local et régional », Cadre d’intervention en aménagement du territoire », Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie, Guide d’élaboration d’une politique de participation publique », Portrait global de la planification régionale et métropolitaine », Aide et soutien aux municipalités en gestion municipale », Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) », Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU), Programme Réfection et construction des infrastructures municipales (RÉCIM) », Programme d’infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMADA) », Programme d'infrastructures Québec-Municipalités (PIQM), Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ), Programmes d’aide financière Québec-Canada, Stratégie québécoise d'économie d'eau potable, Services en ligne des ministères et organismes, Présentation du Commissaire à l’intégrité municipale et aux enquêtes (CIME) », Divulgation d’un acte répréhensible à l’égard d’une municipalité », Partenaires du Commissaire à l’intégrité municipale et aux enquêtes », Avis, recommandations et directives transmis par le sous-ministre », Démarche municipale de développement durable », Municipalité axée sur le développement durable, Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires », Plan métropolitain d’aménagement et de développement de la Communauté métropolitaine de Montréal », Legs gouvernementaux du 375e anniversaire de Montréal ». Pour chaque municipalité : vous trouverez les coordonnées de la municipalité, la liste des membres du conseil et la liste des principaux responsables de l'organisation municipale. Note : Données compilées principalement à partir du rôle d’évaluation foncière 2016 fourni par le MAMOT. Le MAMOT est d'avis que toute comparaison entre organismes n'a de sens que si les facteurs d'influence sont bien connus de même que les spécificités de chaque indicateur de gestion, et ce, pour chacun des organismes municipaux inclus dans la comparaison. Les bases de données annuelles pour le profil financier et le rapport financier sont aussi disponibles, en données ouvertes, sur le site Web de Données Québec . Rapport financier. Les organismes municipaux doivent transmettre leur rapport financier au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation chaque année. Le Directeur général des élections du Québec (DGEQ) intervient sur plusieurs aspects des élections municipales dont : Il est à noter qu’à partir de 2016, celles du rapport financier sont mises à jour quotidiennement. Ce ministère agit auprès des municipalités locales, des municipalités régionales de comté, des communautés métropolitaines, des conférences régionales des élus et autres vecteurs de développement régionaux. ... Télécharger le fichier Liste des directions régionales du MAMOT au format XML Télécharger le fichier Liste des directions régionales du MAMOT au format XML ... repertoire-maj@mamh.gouv.qc.ca 6 avril 2016. Ce document est disponible, en version pdf, pour les années reçues par le Ministère depuis 2016. Les organismes municipaux doivent transmettre leur rapport financier au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation chaque année. À partir de 2018, le rapport financier a été segmenté en plusieurs documents. Nouvelle recherche. Pour mettre en oeuvre la Procédure de traitement des divulgations d’actes répréhensibles à l’égard des municipalités et des plaintes en cas de représailles, le ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT) a instauré le Commissaire à l’intégrité municipale et … Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation. Note : Données compilées principalement à partir du rôle d’évaluation foncière 2016 fourni par le MAMOT. Traitement : CMM, 2018. Vous trouverez les coordonnées de votre municipalité dans le Répertoire des municipalités à . Il est de la responsabilité des utilisateurs de tenir compte des mises à jour des documents au besoin. Le Directeur général des élections du Québec (DGEQ) intervient sur plusieurs aspects des élections municipales dont : . La Visitation-de-l'Île-Dupas (Québec) J0K 2P0, Courriel : admin@ile-dupas.caSite Web : www.ile-dupas.ca, Ouvrir la page Facebook du Ministère des affaires municipales et de l'habitation, Ouvrir la page Twitter du Ministère des affaires municipales et de l'habitation dans une nouvelle fenêtre, Questions et réponses à l’intention des municipalités, Aide financière aux municipalités dans le contexte de la pandémie de, Redéfinition des relations Québec-municipalités et statuts des villes de Montréal et de Québec, Fonds d’initiative et de rayonnement de la métropole (FIRM), Municipalités pour l’innovation climatique (MIC), Programme de gestion des actifs municipaux (PGAM), Glissements de terrain dans les dépôts meubles, Fiches de bonnes pratiques en aménagement du territoire dans un contexte de changements climatiques, Fiches synthèses régionales d’adaptation aux changements climatiques, Programme de soutien aux municipalités dans la mise en place d’infrastructures de gestion durable des eaux de pluie à la source (PGDEP), Programme de soutien à l’intégration de l’adaptation aux changements climatiques à la planification municipale (PIACC), Programme d’aide financière pour la planification de milieux de vie durables (PMVD), Changements à l’organisation territoriale municipale, Programme d’aide financière au regroupement municipal, Archives des résultats des élections municipales, Programme de soutien financier aux électeurs faisant une requête pour relever provisoirement un élu municipal de ses fonctions, Cartes de la zone d’intervention spéciale (ZIS) – Montérégie, PRIMEAU volet 2 - Renouvellement de conduites, Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2023 (TECQ), Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2014-2018 (TECQ), Fonds pour l’eau potable et le traitement des eaux usées (FEPTEU), Nouveau Fonds Chantiers Canada-Québec, volet Fonds des petites collectivités (FPC), Transmission électronique des renseignements, Portrait des démarches de développement durable des organismes municipaux, Démarches de développement durable de collectivités québécoises, Fonds d'initiative et de rayonnement de la métropole, Soutien à la mise en œuvre du Plan métropolitain d’aménagement et de développement, Entente avec la Ville de Montréal pour soutenir des projets pilotes relatifs à l’utilisation de véhicules autonomes électriques, Rapport financier 2019 et autres documents financiers, Rapport financier 2018 et autres documents financiers, Coordonnateur des mesures d'urgence : Daniel Brazeau, Inspecteur municipal et de voirie : Gabriel Poudrier, Responsable de l'émission de permis et de certificats municipaux : Marie-Ève Samson, Inspecteur en urbanisme : Marie-Ève Samson, Responsable des travaux publics : Denis Valois, Président du comité consultatif d'urbanisme : Simon Deguise. Les organismes municipaux doivent transmettre leur rapport financier au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation chaque année. Les organismes municipaux doivent transmettre leur rapport financier au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation chaque année. Cadre d’intervention en aménagement du territoire » Orientations gouvernementales Les organismes municipaux doivent transmettre leur rapport financier au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation chaque année. Ce document a été réalisé par le ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT). Pour consulter cette section, vous devez ouvrir une session ou devenir membre. Répertoire des municipalités du Québec Le Répertoire des municipalités contient l'information suivante pour chaque municipalité du Québec : les coordonnées de la municipalité; la liste des membres du conseil et la liste des responsables de l'organisation municipale; ... Liste des directions régionales du MAMOT XML. Source : MAMOT, Répertoire des municipalités, 2018. ... Télécharger le fichier Liste des directions régionales du MAMOT au format XML Télécharger le fichier Liste des directions régionales du MAMOT au format XML ... repertoire-maj@mamh.gouv.qc.ca Formulaire de mise à jour du répertoire des municipalités. Répertoire des municipalités du Québec. Traitement : CMM, 2018. Rapport financier. À partir de 2018, le rapport financier a été segmenté en plusieurs documents. Le profil financier d'une municipalité locale permet d'obtenir, dans un même document, différentes données financières et fiscales, des ratios calculés à partir de ces données ainsi que des comparaisons avec différents groupes de municipalités. Il est à noter qu’à partir de 2016, celles du rapport financier sont mises à jour quotidiennement. En 2016, selon le répertoire des municipalités du ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT), le Québec comptait 1 110 municipalités, dont le gouvernement régional d’Eeyou Istchee Baie-James, et 171 autres types de territoires (incluant les villages nordiques, cris et naskapi, les réserves indiennes, les territoires non organisés et les terres réservées cries, naskapies ou inuites). ... (RFU) permet de mesurer et de comparer la capacité des municipalités à générer des revenus de taxes et de compensations tenant lieu de taxes. Ces documents reçus sont présentés ici en une seule version pdf. Les bases de données annuelles pour le profil financier et le rapport financier sont aussi disponibles, en données ouvertes, sur le site Web de Données Québec . À cette fin, il doit notamment : s'assurer que l'administration municipale gère sainement les … Nombre de municipalités : 1108. Il ne contient aucune information pour contacter ces personnes. Le service québécois d'authentification gouvernementale clicSÉQUR n'est pas disponible pour le moment. Fonds des infrastructures alimentaires locales (Jusqu’au 31 décembre 2023) Organismes admissibles: MUNICIPAL, OBNL Fonds des municipalités pour la biodiversité (Fonds MB) (Jusqu’en 2022) Organismes admissibles: MUNICIPAL Fonds ÉcoLeader (Avant le mois de … Télécopieur : 819 255-8802, Courriel : nvstreasurer@nvsalluit.caSite Web : www.nvsalluit.ca, Ouvrir la page Facebook du Ministère des affaires municipales et de l'habitation, Ouvrir la page Twitter du Ministère des affaires municipales et de l'habitation dans une nouvelle fenêtre, Questions et réponses à l’intention des municipalités, Aide financière aux municipalités dans le contexte de la pandémie de, Redéfinition des relations Québec-municipalités et statuts des villes de Montréal et de Québec, Fonds d’initiative et de rayonnement de la métropole (FIRM), Municipalités pour l’innovation climatique (MIC), Programme de gestion des actifs municipaux (PGAM), Glissements de terrain dans les dépôts meubles, Fiches de bonnes pratiques en aménagement du territoire dans un contexte de changements climatiques, Fiches synthèses régionales d’adaptation aux changements climatiques, Programme de soutien aux municipalités dans la mise en place d’infrastructures de gestion durable des eaux de pluie à la source (PGDEP), Programme de soutien à l’intégration de l’adaptation aux changements climatiques à la planification municipale (PIACC), Programme d’aide financière pour la planification de milieux de vie durables (PMVD), Changements à l’organisation territoriale municipale, Programme d’aide financière au regroupement municipal, Archives des résultats des élections municipales, Programme de soutien financier aux électeurs faisant une requête pour relever provisoirement un élu municipal de ses fonctions, Cartes de la zone d’intervention spéciale (ZIS) – Montérégie, PRIMEAU volet 2 - Renouvellement de conduites, Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2023 (TECQ), Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2014-2018 (TECQ), Fonds pour l’eau potable et le traitement des eaux usées (FEPTEU), Nouveau Fonds Chantiers Canada-Québec, volet Fonds des petites collectivités (FPC), Transmission électronique des renseignements, Portrait des démarches de développement durable des organismes municipaux, Démarches de développement durable de collectivités québécoises, Fonds d'initiative et de rayonnement de la métropole, Soutien à la mise en œuvre du Plan métropolitain d’aménagement et de développement, Entente avec la Ville de Montréal pour soutenir des projets pilotes relatifs à l’utilisation de véhicules autonomes électriques, Conseiller régional : Putulik P. Papigatuk, Directeur/Chef de police : Captain Tony Paquet.

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